Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHOCOMATIC
Numéro de dépôt :
16953
Date de dépôt :
14/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/1992
Présentation de la marque CHOCOMATIC
Déposée le 14 décembre 1982 par monsieur THURET Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOCOMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHOCOMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16953.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOMATIC est expirée depuis le 14 décembre 1992.
THURET Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25